Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACL
SOCIETE NOUVELLE SOREMEC-CEHESS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1186671
Date de dépôt :
05/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ACL

Déposée le 5 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SOREMEC-CEHESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SOREMEC-CEHESS domicilié(e) 24-26 rue de l'Esterel, 94593 RUNGIS-CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque ACL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ACL est expirée depuis le 5 novembre 1991.

SOCIETE NOUVELLE SOREMEC-CEHESS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEREFLEX , CAMEFLEX , ECLAIR , THE CRAB , CS , CAMERECLAIR , EUROFUSE , CAME , FUSECO


SOCIETE NOUVELLE SOREMEC-CEHESS (S.A.) - 24-26 rue de l'Esterel, 94593 RUNGIS-CEDEX. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Caméras et appareils cinématographiques.